TPS et facturation Squarespace

La TPS est une taxe sur les produits et les services. Ce guide traite de la TPS pour les personnes qui résident en Australie, en Inde, en Nouvelle-Zélande et à Singapour. Le taux de TPS est le suivant pour chaque pays :

• Australie : 10 %
• Inde : 18 %
• Nouvelle-Zélande : 15 %
• Singapour : 9 %

Si vous êtes immatriculé(e) à la TPS auprès de l’Australian Taxation Office, du Goods and Services Tax Council (Inde), du New Zealand Inland Revenue ou de l’Inland Revenue Authority (Singapour), vous pouvez demander une exonération du paiement de la TPS à Squarespace en procédant comme suit.

Si vous résidez en Australie, en Inde, en Nouvelle-Zélande ou à Singapour et que vous ne certifiez pas que vous êtes immatriculé(e) à la TPS, tous les paiements que vous effectuez à Squarespace sont soumis à la TPS.

Cette mesure s’applique à tous les services payants que nous proposons, y compris les suivants :

• Achats ou renouvellements d’abonnements de sites web
• Achats, renouvellements ou transferts de domaines
• Achat ou renouvellement des Campagnes e-mail
• Achats et renouvellements d’abonnements à Google Workspace, ou paiements de nouveaux utilisateurs
• Achats Getty Images
• Achats de forfaits Produits numériques
• Acuity Scheduling

Les prix indiqués sur notre site web sont hors TPS. Le coût total et le détail des différentes taxes sont indiqués avant le paiement et sur vos factures.

Si votre entreprise est immatriculée à la TPS en Australie, en Inde, en Nouvelle-Zélande ou à Singapour, vous pouvez demander à être exonéré(e) de la collecte de la TPS. Si vous avez besoin d’aide pour demander une exonération, suivez les étapes ci-dessous.

Même si votre abonnement Google Domains faisait l’objet d’une exonération fiscale, vous devrez demander une exonération auprès de Squarespace. Votre statut d’exonération n’a pas été transféré en même temps que votre domaine.

Vérifiez que le format de votre numéro de TPS est correct avant de l’ajouter sur votre site. Certains pays disposent d’outils qui permettent de vérifier que vous avez correctement formaté votre numéro de TPS :

Si notre système ne reconnaît pas votre ABN lorsque vous ajoutez vos informations d’exonération de TPS, utilisez l’outil de validation de l’Australian Business Register pour vérifier si votre ABN est valide et que son format est correct.

Si notre système ne reconnaît pas votre numéro de TPS à Singapour lorsque vous ajoutez vos informations d’exonération de TPS, utilisez la fonction de recherche d’entreprises immatriculées à la TPS de l’Inland Revenue Authority de Singapour pour vérifier si votre numéro de TPS est valide et que son format est correct.

Si vous gérez le site d’une entreprise et que vous êtes exonéré(e) de la TPS, suivez les étapes ci-dessous. Certains pays ont des critères spécifiques pour l’immatriculation à la TPS. Par exemple, si votre entreprise est basée en Australie, vous aurez besoin de votre numéro d’immatriculation australien (ABN).

1. Si vous ajoutez des informations sur la TPS pour un abonnement de site web, ouvrez le panneau Informations de paiement. Si vous ajoutez des informations sur la TPS pour un domaine qui n’est associé à aucun site, cliquez sur le domaine dans votre tableau de bord Domaines, puis sur Facturation.
2. Saisissez vos informations et votre adresse de facturation.
3. Assurez-vous de sélectionner Australie, Inde, Nouvelle-Zélande ou Singapour dans le menu déroulant Pays.
4. Dans la section Statut pour la taxe sur les produits et services, cochez la case pour confirmer que vous êtes immatriculé(e) à la TPS en Australie, en Inde, en Nouvelle-Zélande ou à Singapour.
5. Saisissez le nom de votre entreprise et votre numéro d’immatriculation (ABN ou TPS).
6. Cliquez sur Enregistrer et continuer.

Si vous gérez plusieurs sites professionnels Squarespace en Australie, en Inde, en Nouvelle-Zélande ou à Singapour, répétez ces étapes pour chaque site.

Renseignez les champs relatifs à la TPS sur la page de paiement lorsque vous passez au service payant.

Si vous vous connectez à Acuity avec un compte Squarespace, suivez les étapes décrites dans la section ci-dessus pour ajouter vos informations de TPS. Si vous vous connectez à Acuity avec un compte Acuity, vous pouvez ajouter vos informations de TPS en mettant à jour votre carte de paiement enregistrée :

1. Allez sur la page Mon compte.
2. Cliquez sur Mettre ma carte de paiement à jour.
3. Saisissez votre numéro de TPS.
4. Cliquez sur Mettre la facturation à jour.