Remarque : même si nos guides les plus populaires ont été traduits en français, certains guides sont uniquement disponibles en anglais.

Perception de la TVA ou de la TPS

Vous pouvez percevoir la TVA ou la TPS via Squarespace Commerce en définissant des taux de taxe, en activant la tarification TTC et en personnalisant les détails de prix et de taxes de votre facture.

Remarque : ce guide est proposé comme ressource, mais il ne doit être en aucun cas considéré comme un document juridique. Conformément à ses conditions d’utilisation, Squarespace ne fournit ni conseils, ni recommandations concernant les lois ou les exigences régissant votre site ou votre entreprise. Pour toute question sur ces lois, veuillez vous adresser à un conseiller fiscal ou à un avocat fiscaliste.

Avant de commencer

  • Ce guide couvre la facturation de la TVA via Squarespace Commerce. Pour plus d'informations sur la TVA perçue pour vos abonnements Squarespace, consultez l'article TVA et facturation Squarespace.
  • Vous ne pouvez pas définir de règles fiscales différentes en fonction du produit.
  • Il est impossible d’exonérer certains clients du paiement de la TVA.
  • Certains paramètres peuvent être activés par défaut en fonction du pays que vous avez saisi lors de l'inscription. Vous pouvez suivre les étapes de ce guide pour le modifier.

Étape 1 - Configurer les taux de taxes

Avant de pouvoir activer la tarification TTC, vous devez ajouter manuellement des taux de taxe à votre boutique.

Remarque : si vous avez des questions concernant vos taux d'imposition, veuillez consulter votre conseiller fiscal.

Étape 2 - Activer la tarification TTC

La tarification incluant la taxe définit les prix en incluant la TVA, plutôt que d'ajouter une taxe au moment du paiement. Lorsque la tarification incluant les taxes est activée, tous les clients voient un seul prix, quel que soit l'endroit où ils se trouvent. Le montant des taxes de TVA affichées au moment du paiement varie en fonction des taux de taxes que vous avez configurés. 

Par exemple, si un produit coûte 120 € et inclut une taxe (à un taux de TVA de 20 %), les clients verront le prix de 120 € sur votre boutique. Dans les e-mails de confirmation de commande, le prix est divisé en 100 € net de prix du produit et 20 € de TVA.

Après avoir configuré les taux de taxes, activez la tarification incluant les taxes :

  1. Dans le menu principal, cliquez sur Commerce.
  2. Cliquez sur Taxes.
  3. Sous Paramètres, cliquez sur Comment ajouter une taxe.
  4. Cliquez sur Inclure dans le prix, puis sur Enregistrer

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Étape 3 - Modifier les informations de facture

Vous pouvez personnaliser les informations qui apparaissent sur vos factures de commande, y compris les e-mails de confirmation de commande et les récapitulatifs de commande imprimables (en fonction des exigences locales).

  1. Dans le Menu principal, cliquez sur Commerce, puis sur Page de paiement.
  2. Faites défiler les options et cliquez sur Factures.
  3. Dans les informations Prix et taxe, activez ou désactivez les options de taxation. 
  4. Cliquez sur Enregistrer

Vous pouvez activer les options suivantes :

  • Afficher le prix sans les taxes avec le prix de l'article : affiche les prix avec et sans les taxes pour chaque article.
  • Afficher les taxes pour chaque article : affiche le taux des taxes et le montant facturé pour chaque article.
  • Afficher le total de la commande sans les taxes : affiche la somme de l'article et les totaux des frais d'expédition sans les taxes (total net).
  • Afficher un tableau de répartition des taxes : affiche un tableau des taux des taxes et des montants facturés sous le récapitulatif des commandes.
Remarque : si vous avez des questions concernant les exigences de mise en forme locales, consultez votre conseiller fiscal. Squarespace ne peut pas vous fournir de conseils fiscaux.

Étape 4 - Ajouter un numéro d'identification TVA (facultatif)

Si vous avez un numéro d’identification TVA, vous pouvez le saisir dans le panneau Informations sur l’entreprise. Ce numéro figure sur vos factures. 

  1. Dans le Menu principal, cliquez sur Commerce, puis sur Notifications client.
  2. Cliquez sur En-tête et pied de page. 
  3. Ajoutez votre numéro d’identification TVA dans le champ Numéro d’identification fiscale (facultatif).

Étape 5 - Confirmez votre emplacement (facultatif)

Votre adresse professionnelle apparaîtra également sur les factures. Pour confirmer que votre position est correcte, faites défiler la page dans le panneau Informations sur l'entreprise jusqu'à Adresse de l'entreprise.

Étape 6 - Prévisualiser votre facture (facultatif)

Pour prévisualiser votre facture :

  1. Dans le Menu principal, cliquez sur Commerce, puis sur Notifications client.
  2. Faites défiler vers le bas jusqu'à Personnaliser les e-mails, puis cliquez sur E-mails de commande.

Sur la droite, un aperçu de votre e-mail de confirmation de commande s'affiche. Le récapitulatif de la commande comprend le détail des taxes en fonction du format de votre facture.

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