Perception de la TVA ou de la TPS

Activez la tarification TTC, personnalisez les factures de commande et incluez votre numéro d’identification TVA pour les clients européens.

Vous pouvez percevoir la TVA ou la TPS via Squarespace Commerce en définissant des taux de taxe, en activant la tarification TTC et en personnalisant les détails de prix et de taxes pour vos reçus.

Remarque : ce guide est proposé comme ressource, mais il ne doit être en aucun cas considéré comme un document juridique. Conformément à ses conditions d’utilisation, Squarespace ne fournit ni conseils, ni recommandations concernant les lois ou les exigences régissant votre site ou votre entreprise. Pour toute question sur ces lois, veuillez vous adresser à un conseiller fiscal ou à un avocat fiscaliste.

Avant de commencer

• Ce guide couvre la facturation de la TVA via Squarespace Commerce. Pour plus d'informations sur la TVA perçue pour vos abonnements Squarespace, consultez l'article TVA et facturation Squarespace.
• Vous ne pouvez pas définir de règles fiscales différentes en fonction du produit.
• Il est impossible d’exonérer certains clients du paiement de la TVA.
• Certains paramètres peuvent être activés par défaut en fonction du pays que vous avez saisi lors de l'inscription. Vous pouvez suivre les étapes de ce guide pour le modifier.

Étape 1 - Configurer les taux de taxes

Avant de pouvoir activer la tarification TTC, vous devez ajouter manuellement des taux de taxe à votre boutique.

Remarque : si vous avez des questions concernant vos taux d'imposition, veuillez consulter votre conseiller fiscal.

Étape 2 - Activer la tarification TTC

La tarification TTC alloue une portion du total d’une commande à la TVA, au lieu d’ajouter la TVA au total de la commande lors du paiement. L’activation de la tarification TTC n’a aucune incidence sur les prix indiqués dans votre boutique. Au moment du paiement et dans les e-mails de confirmation de commande, la partie du total de la commande allouée à la TVA s’affiche sur une ligne. Ce pourcentage varie en fonction des règles fiscales définies.

Par exemple, imaginons que vous proposiez un produit à 100 € avec une TVA de 10 % à vos clients résidant en Espagne. Le produit sera mis en vente à 100 € dans votre boutique. Au moment du paiement, une fois que le client aura saisi son adresse de facturation espagnole, le total de la commande s’élèvera toujours à 100 € et le client verra que 9,09 € sur les 100 € sont alloués à la TVA. Le sous-total réel de la commande est de 90,91 €, car 90,91 € × (1+ (10 %/100)) = 100 €.

Après avoir configuré les taux de taxes, activez la tarification incluant les taxes :

1. Ouvrez le panneau Taxes.
2. Sous Paramètres, cliquez sur Comment ajouter une taxe.
3. Cliquez sur Inclure dans le prix, puis sur Enregistrer. 

Étape 3 - Modifier les informations d'un reçu

Vous pouvez personnaliser les informations qui apparaissent sur les reçus de commande, y compris les e-mails de confirmation de commande et les récapitulatifs de commande imprimables (en fonction des exigences locales).

1. Ouvrez le panneau Panier et paiement.
2. Faites défiler vers le bas et cliquez sur Détails du reçu.

Vous pouvez activer les options suivantes :

• Afficher le prix sans les taxes avec le prix de l'article : affiche les prix avec et sans les taxes pour chaque article.
• Afficher les taxes pour chaque article : affiche le taux des taxes et le montant facturé pour chaque article.
• Afficher le total net H.T. : affiche la somme de l’article et les totaux des frais d’expédition sans les taxes.
• Afficher un tableau de répartition des taxes : affiche un tableau des taux des taxes et des montants facturés sous le récapitulatif des commandes.

Remarque : si vous avez des questions concernant les exigences de mise en forme locales, consultez votre conseiller fiscal. Squarespace ne peut pas vous fournir de conseils fiscaux.

Étape 4 - Ajouter un numéro d'identification TVA (facultatif)

Si vous avez un numéro d’identification TVA, vous pouvez le saisir dans le panneau Paramètres professionnels. Ce numéro figure sur vos reçus. 

1. Ouvrez le panneau Notifications client.
2. Cliquez sur Paramètres professionnels. 
3. Ajoutez votre numéro d’identification TVA dans le champ Numéro d’identification fiscale (facultatif).

Étape 5 - Confirmez votre emplacement (facultatif)

Votre adresse professionnelle apparaîtra également sur les reçus. Pour confirmer que votre emplacement est correct, faites défiler le panneau Informations sur l’entreprise vers le bas jusqu’à Adresse de l’entreprise.

Étape 6 - Afficher l’aperçu de votre reçu (facultatif)

Pour prévisualiser votre reçu :

1. Ouvrez le panneau Notifications client.
2. Faites défiler vers le bas jusqu'à Personnaliser les e-mails, puis cliquez sur E-mails de commande.

Sur la droite, un aperçu de votre e-mail de confirmation de commande s’affiche. Le récapitulatif de la commande comprend le détail des taxes en fonction du format de votre reçu.