Remarque : même si nos guides les plus populaires ont été traduits en français, certains guides sont uniquement disponibles en anglais.

Perception de la TVA ou de la TPS

Vous pouvez percevoir la TVA ou la TPS via Squarespace Commerce en définissant des taux de taxe, en activant la tarification TTC et en personnalisant les détails de prix et de taxes de votre facture.

Remarque : ce guide est proposé comme ressource, mais il ne doit être en aucun cas considéré comme un document juridique. Conformément à ses conditions d’utilisation, Squarespace ne fournit ni conseils, ni recommandations concernant les lois ou les exigences régissant votre site ou votre entreprise. Pour toute question sur ces lois, veuillez vous adresser à un conseiller fiscal ou à un avocat fiscaliste.

Avant de commencer

  • Ce guide couvre la facturation de la TVA via Squarespace Commerce. Pour plus d'informations sur la TVA perçue pour vos abonnements Squarespace, consultez l'article TVA et facturation Squarespace.
  • Vous ne pouvez pas définir de règles fiscales différentes en fonction du produit.
  • Certains paramètres peuvent être activés par défaut en fonction du pays que vous avez saisi lors de l'inscription. Vous pouvez suivre les étapes de ce guide pour le modifier.

Étape 1 - Activer la tarification TTC

La tarification TTC définit les prix de manière à inclure la TVA plutôt que d'ajouter les taxes au moment de payer.

Par exemple, si un produit coûte 120 € et inclut une taxe (à un taux de TVA de 20 %), les clients verront le prix de 120 € sur votre boutique. Dans les e-mails de confirmation de commande, le prix est divisé en 100 € net de prix du produit et 20 € de TVA.

Pour activer ceci :

  1. Dans le Menu principal, cliquez sur Commerce.
  2. Cliquez sur Taxes.
  3. Cliquez sur le menu déroulant situé sous Choisissez comment ajouter les taxes
  4. Sélectionnez Inclure dans le prix.

Étape 2 - Définir un taux de taxe

Ajouter les taux d'imposition par pays :

  1. Dans le panneau Taxes, cliquez sur l’icône +.
  2. Sélectionnez un pays dans le menu déroulant.
  3. Ajoutez un nom de taxe et un taux de taxe.
  4. Sélectionnez les options en bas du panneau pour facturer une taxe sur l'expédition et facturer une taxe sur les services.
  5. Cliquez sur Enregistrer.

Pour en savoir plus, consultez l’article Définir les taxes dans Squarespace Commerce.

Remarque : si vous avez des questions concernant vos taux d'imposition, veuillez consulter votre conseiller fiscal.

Étape 3 - Modifier les informations de facture

Vous pouvez personnaliser les informations qui apparaissent sur vos factures de commande, y compris les e-mails de confirmation de commande et les récapitulatifs de commande imprimables (en fonction des exigences locales).

  1. Dans le Menu principal, cliquez sur Commerce, puis sur Page de paiement.
  2. Faites défiler les options et cliquez sur Factures.
  3. Dans les informations Prix et taxe, activez ou désactivez les options de taxation. 
  4. Cliquez sur Enregistrer

Vous pouvez activer les options suivantes :

  • Afficher le prix sans les taxes avec le prix de l'article : affiche les prix avec et sans les taxes pour chaque article.
  • Afficher les taxes pour chaque article : affiche le taux des taxes et le montant facturé pour chaque article.
  • Afficher le total de la commande sans les taxes : affiche la somme de l'article et les totaux des frais d'expédition sans les taxes (total net).
  • Afficher un tableau de répartition des taxes : affiche un tableau des taux des taxes et des montants facturés sous le récapitulatif des commandes.
Remarque : si vous avez des questions concernant les exigences de mise en forme locales, consultez votre conseiller fiscal. Squarespace ne peut pas vous fournir de conseils fiscaux.

Étape 4 - Ajouter un numéro d'identification TVA (facultatif)

Si vous avez un numéro d’identification TVA, vous pouvez le saisir dans le panneau Informations sur l’entreprise. Ce numéro figure sur vos factures. 

  1. Dans le Menu principal, cliquez sur Commerce, puis sur Notifications client.
  2. Cliquez sur En-tête et pied de page. 
  3. Ajoutez votre numéro d’identification TVA dans le champ Numéro d’identification fiscale (facultatif).

Étape 5 - Confirmez votre emplacement (facultatif)

Votre adresse professionnelle apparaîtra également sur les factures. Pour confirmer que votre position est correcte, faites défiler la page dans le panneau Informations sur l'entreprise jusqu'à Adresse de l'entreprise.

Étape 6 - Prévisualiser votre facture (facultatif)

Pour prévisualiser votre facture :

  1. Dans le Menu principal, cliquez sur Commerce, puis sur Notifications client.
  2. Faites défiler vers le bas jusqu'à Personnaliser les e-mails, puis cliquez sur E-mails de commande.

Sur la droite, un aperçu de votre e-mail de confirmation de commande s'affiche. Le récapitulatif de la commande comprend le détail des taxes en fonction du format de votre facture.

FAQ

Puis-je exonérer les clients du paiement de la TVA ?

Non. L'exonération de TVA n'est pas disponible pour le moment sur Squarespace Commerce.

Comment facturer des clients dans un pays au taux de TVA différent ?

Lorsque la tarification TTC est activée, tout le monde voit le même prix, quel que soit le pays dans lequel se trouve le client. Seul le montant des taxes de TVA affichées lors du paiement change. La perception de la TVA par Squarespace est idéale pour les boutiques qui visent principalement les clients d'un seul et même pays.

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