Informations importantes sur la configuration des taxes pour votre boutique en ligne.

Si nécessaire, vous pouvez calculer et collecter les taxes (taxe de vente, taxe sur la valeur ajoutée ou TVA, et taxe sur les produits et services ou TPS) sur les achats effectués par les clients lors du paiement, et exporter vos données de vente sous forme de rapport. Utilisez ce guide pour en savoir plus sur la configuration des taux de taxe pour votre boutique.

Dans ce guide, la « taxe de vente » fait référence d’une manière générale à toute taxe liée à la consommation, notamment la taxe de vente américaine, la TVA et la TPS.

Remarque : les informations de ce guide sont fournies à titre indicatif uniquement et ne sauraient constituer un conseil juridique ou comptable. Comme indiqué dans nos Conditions d’utilisation, Squarespace ne fournit aucun conseil sur les lois applicables à votre site ou à votre activité. Pour toute question liée à la collecte des taxes, veuillez vous adresser à un conseiller fiscal.

Avant de commencer

• La TVA et la TPS s’appliquent aux biens et aux services dans l’UE, au Royaume-Uni et dans d’autres pays. Les règles et les taux de TVA applicables à votre boutique dépendent du pays où vous vous trouvez.
• Vous pouvez exporter les données relatives à la taxe de vente à partir du panneau Comptabilité. Pour en savoir plus, consultez l’article Gérer vos données comptables.
• Vous pouvez percevoir la taxe de vente dans tous les États ou tous les pays où vous disposez d’un emplacement physique tel qu’un magasin, un bureau ou un entrepôt. Selon la législation locale, vous pouvez également être tenu(e) de collecter des impôts dans les juridictions où vous réalisez des ventes, même si vous n’y possédez pas de lieu physique.
• Pour obtenir des conseils, consultez la page Choses à savoir sur la taxe de vente pour les propriétaires de petites entreprises. Pour tout ce qui concerne les obligations fiscales de votre entreprise, nous vous recommandons vivement de consulter un conseiller fiscal.

Configurer des taxes automatisées

Vous pouvez automatiser le calcul de votre taxe de vente au moment du paiement (des frais s’appliquent). Ce calcul est basé sur votre adresse professionnelle, l’adresse de livraison ou de facturation de votre client et les lieux où vous êtes légalement tenu de collecter la taxe. Vous pouvez configurer des taux de taxes automatisées dans le panneau Taxes.

Recommandé si vous :

• ne souhaitez pas définir manuellement les taux de taxe 
• voulez éviter les erreurs lors de la collecte des taxes ;
• Vous souhaitez utiliser plusieurs codes de taxes pour les produits ?
• Voulez que les taux d’imposition soient mis à jour automatiquement à chaque fois qu’ils changent

Pour utiliser les taxes automatisées, vous devez ajouter les identifications fiscales qui correspondent aux adresses et/ou aux codes postaux enregistrés.

Remarque : chaque entreprise est différente, et les lois fiscales varient selon le lieu. Vous devez vous enregistrer auprès des autorités fiscales compétentes. Squarespace ne peut ni vous aider dans cette procédure ni vous donner de conseils fiscaux. Vous devez également vous assurer que votre entreprise collecte, déclare et paie les impôts appropriés. Pour obtenir des conseils propres à votre activité et pour comprendre vos obligations fiscales, adressez-vous à un conseiller fiscal.

Pour obtenir des instructions détaillées, consultez l’article Définir automatiquement les taux de taxe dans Squarespace.

Définition manuelle des taxes

Vous pouvez définir les taux de taxes manuellement sur le panneau Taxes. Lorsque la définition manuelle des taxes est activée, les taux que vous avez définis sont appliqués au moment du paiement.

Recommandé si vous :

• Appliquez un taux d’imposition unique à tous les produits de votre boutique
• souhaitez définir manuellement les taux de taxe

Conseil : vous pouvez passer des taux de taxe automatisés aux taux de taxe manuels dans le panneau Taxes.

Calcul de la taxe de vente au moment du paiement

La taxe de vente est appliquée au moment du paiement après que vos clients ont saisi les informations suivantes :

• Adresse de livraison : utilisée pour calculer la taxe sur les produits physiques.
• Adresse de facturation : utilisée pour les produits à télécharger et les services. S’applique également à la livraison en point de retrait, quel que soit le type de produit, sauf si vous ajoutez une adresse fiscale.
• Code postal de facturation : utilisé pour les forfaits des produits numériques. La taxe est basée sur le code postal de facturation associé au mode de paiement du membre.
• Adresse fiscale : s’applique aux commandes avec livraison en point de retrait lorsqu’une adresse fiscale a été ajoutée.

Le total de la commande est mis à jour en incluant la taxe définie dans votre configuration et les informations collectées lors du paiement. Si le client utilise une réduction, la taxe est calculée sur le prix après réduction. Lorsque plusieurs taxes s’appliquent, comme une taxe d’État et une taxe locale, elles sont toutes deux ajoutées, mais ne sont pas combinées.

Tarifs TTC

La ou les taxes sont incluses dans le prix TTC affiché. Les clients paient le prix indiqué (ils ne paient pas le prix indiqué plus les taxes). La part fiscale est calculée au moment du paiement et varie en fonction de la localisation du client.
Vous pouvez choisir d’ajouter les taxes au moment du paiement ou d’afficher les taxes dans le détail du prix. Pour modifier la configuration, accédez au panneau Taxes :

1. Ouvrez le panneau Taxes.
2. Sous Comment la taxe est-elle ajoutée, sélectionnez Inclure dans le prix, puis cliquez sur Enregistrer.

Astuce : vous pouvez personnaliser les reçus pour modifier l’affichage des taxes et des tarifs.